Infos légales

Brennus Habitat

Siège social :
26, Boulevard du Maréchal Foch
BP 114
89101 Sens Cedex

Tél : +33 (3) 86 64 70 77  | Fax : 
Courriel : brennushabitat@sahlmsens.com

Objet du site :
Site institutionnel présentant la société Brennus Habitat

Responsable légal : Baptiste CLERIN
Responsable éditorial, webmaster : Laurie LOISEAU
Conception, édition, direction artistique : Idéal Productions - www.idealprod.fr
Rédaction, Illustration : Brennus Habitat
Base de données :  Brennus Habitat 
Hébergement : Frontier

Mise en ligne du site en mai 2007

Le site présente :
* Contenu informatif
* Catalogue, bases de données
* L'équipe professionnelle
* Bulletin de collecte d'informations visiteurs

Loi informatique et liberté :
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez vous à brennushabitat@sahlmsens.com.

Propriété :
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr.